De quoi parle-t-on lorsqu’on parle de libéralités ?
Une « libéralité » est un terme juridique qui désigne toute disposition par laquelle une personne transfère gratuitement tout ou partie de ses biens ou de ses droits à une autre personne, soit de son vivant, soit à travers d’un testament. Avec les libéralités, on parle donc de transmission de patrimoine. Mon rôle est justement de vous apporter tous les renseignements juridiques et techniques en lien avec votre projet de transmission et bien entendu, de faire également valider votre projet auprès de votre Notaire, en dernier lieu.
Pourquoi transmettre son patrimoine ?
Transmettre son patrimoine est avant tout une démarche profondément humaine. Elle résulte souvent d’une réflexion mûrie au fil des années, le temps de construire et d’affiner son projet. Votre soutien nous est essentiel pour poursuivre notre mission : soigner chacun, à tout âge, avec les meilleures technologies. Acteur majeur de la santé, l’AP-HP réalise 50 % de la recherche clinique française et accueille 8 millions de patients par an. En choisissant de nous transmettre une partie de vos biens, vous accélérez concrètement la recherche et l’innovation, améliorez le confort des patients et le quotidien de nos soignants.
Pourquoi choisir la Fondation de l’AP-HP ?
Créée il y a 10 ans par l’AP-HP, la Fondation de l’AP-HP agit en lien direct avec l’AP-HP. Choisir de léguer tout ou partie de son patrimoine à la Fondation de l’AP-HP, c’est apporter un soutien concret aux patients et à leurs proches, ainsi qu’aux équipes engagées chaque jour au sein des 38 hôpitaux de l’AP-HP. En tant que Fondation hospitalière, la Fondation de l’AP-HP est habilitée à recevoir des legs, donations et assurances-vie en étant totalement exonérée fiscalement. Ainsi, l’intégralité de votre legs, donation et/ou assurance-vie sera reversée à la Fondation de l’AP-HP.
Comment m’informer et en savoir plus sur le legs ?
Notre Fondation a à cœur de respecter à la lettre vos volontés ; c’est pourquoi je me tiens à votre disposition pour vous écouter, vous conseiller et vous guider à chaque étape de votre projet. J’ai conçu notre nouvelle brochure legs, donations et assurances-vie pour qu’elle vous apporte toutes les informations nécessaires à votre compréhension. Vous pouvez me la demander et je reste à vos côtés pour répondre à toutes vos questions.
Besoin d’un conseil ?
Votre contact privilégié :
Auréline Lemaitre, Juriste diplômée,
Responsable des Libéralités et des Relations Testateurs
Tél. : 07 43 62 51 74
Courriel : aureline.lemaitre-ext@aphp.fr
Recevez notre brochure
gratuitement et en toute confidentialité